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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS
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SYMPHONIE DE L'AN 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYMPHONIE DE L'AN 2000
VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS, (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
98744450
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2008

Présentation de la marque SYMPHONIE DE L'AN 2000

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYMPHONIE DE L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS domicilié(e) dont le siège est à route de Vaison, BP 1, 84190 VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean TANHAM Avocat - France.

La marque SYMPHONIE DE L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMPHONIE DE L'AN 2000 est expirée depuis le 30 juillet 2008.

VIGNERONS DE VACQUEYRAS a également déposé les autres marques suivantes : Les Hauts Terroirs , RESERVE DE L'AN 2000 , DAME BEATRICE , DOMAINE LA FONTS DES ARBOUSIERS , LA RIVIERE POURPRE , LES DENTELLES DE MISTRAL , RESERVE DU TROISIEME MILLENAIRE , Cuvée de la Justine


VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS, (société coopérative agricole) - dont le siège est à route de Vaison, BP 1, 84190 VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


Maître Jean TANHAM Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques autres que vins, vins mousseux, eaux de vie et bières.